Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE L'ESTRANGE
CAISSE D'EPARGNE RHONE ALPES LYON

Numéro de dépôt :
96611286
Date de dépôt :
15/02/1996
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
15/02/2006

Présentation de la marque DOMAINE DE L'ESTRANGE

Déposée le 15 février 1996 par la société CAISSE D'EPARGNE RHONE ALPES LYON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE L'ESTRANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est la société CAISSE D'EPARGNE RHONE ALPES LYON domicilié(e) Le paragard, 69460 BLACE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 647 175 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Thierry CHEVALIER - France.

La marque DOMAINE DE L'ESTRANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE L'ESTRANGE est expirée depuis le 15 février 2006.

CAISSE D'EPARGNE RHONE ALPES LYON a également déposé les autres marques suivantes : ENSEMBLE


CAISSE D'EPARGNE RHONE ALPES LYON - Le paragard, 69460 BLACE - France - SIREN 775647175


Mr Thierry CHEVALIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-34

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

VIN AOC BEAUJOLAIS et BEAUJOLAIS VILLAGES Provenant de l'exploitation exactement dénommée : DOMAINE DE L'ESTRANGE